{"id":17,"date":"2023-07-11T20:58:10","date_gmt":"2023-07-11T18:58:10","guid":{"rendered":"https:\/\/renovation-mathieuraoult.fr\/?page_id=17"},"modified":"2023-08-15T10:58:31","modified_gmt":"2023-08-15T08:58:31","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/renovation-mathieuraoult.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/b><\/h1>

Pr\u00e9sentation du site<\/b><\/h2>

En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site <\/span>https:\/\/renovation-mathieuraoult.fr<\/span><\/a> l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/span><\/p>

Le pr\u00e9sent site est \u00e9dit\u00e9 par : <\/span>\u00a0MATHIEU RAOULT<\/span>, EURL ayant pour num\u00e9ro de SIRET 88211479600015 et qui est domicili\u00e9e au <\/span>64 AV CHARLES DE GAULLE 17400 SAINT JEAN D’ANGELY<\/span><\/a><\/p>

Responsable de la publication : <\/span>MATHIEU RAOULT<\/span>, joignable par t\u00e9l\u00e9phone au <\/span>06.03.71.59.73 <\/span>et par email <\/span>renovation.mathieuraoult@gmail.com<\/span><\/p>

Webmaster du site: CNS Consulting, joignable par t\u00e9l\u00e9phone au 0767281048<\/span><\/p>

H\u00e9bergeur du site: Hostinger, qui est domicili\u00e9 43 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier et joignable par t\u00e9l\u00e9phone au 0892977093<\/span><\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/b><\/h2>

L\u2019entreprise Spid-elec est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les ic\u00f4nes,\u2026<\/span><\/p>

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019entreprise EURL Mathieu Raoult\u00a0<\/span><\/p>

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou d\u2019un quelconque \u00e9l\u00e9ment qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/span><\/p>

Cookies et traceurs<\/b><\/h2>

Le site internet <\/span>https:\/\/renovation-mathieuraoult.fr<\/span><\/a>\u00a0 poss\u00e8de un syst\u00e8me de mesure d\u2019audience, ainsi qu\u2019une fonction de partage sur les r\u00e9seaux sociaux.<\/span><\/p>

En application de la directive europ\u00e9enne dite \u00ab paquet t\u00e9l\u00e9com \u00bb, les internautes doivent \u00eatre inform\u00e9s et donner leur consentement pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019insertion de traceurs (plus couramment appel\u00e9s \u00ab cookies \u00bb). Les internautes doivent disposer d\u2019une possibilit\u00e9 de choisir de ne pas \u00eatre trac\u00e9s lorsqu\u2019ils visitent un site ou utilisent une application. Les \u00e9diteurs de sites internet ont donc l\u2019obligation de solliciter au pr\u00e9alable le consentement des utilisateurs.<\/span><\/p>

Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l\u2019installation des cookies.<\/span><\/p>

Mesure d\u2019audience<\/b><\/h3>

Les cookies de mesure d\u2019audience sont de petits fichiers qui permettent de conna\u00eetre et d\u2019analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visit\u00e9es, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,\u2026 Les cookies de mesure d\u2019audience sont totalement anonymes.<\/span><\/p>

Sur ce site, c\u2019est la solution Google Analytics qui est utilis\u00e9e pour mesurer l\u2019audience.<\/span><\/p>

R\u00e9seaux sociaux<\/b><\/h3>

Les cookies li\u00e9s aux r\u00e9seaux sociaux sont associ\u00e9s aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les r\u00e9seaux sociaux.<\/span><\/p>

Formulaire de contact et commentaires<\/b><\/h2>

Vous pouvez \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou d\u00e9posez un commentaire sur l\u2019un des articles du site site https:\/\/renovation-mathieuraoult.fr<\/span><\/p>

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera c\u00e9d\u00e9e \u00e0 des tiers.<\/span><\/p>

Mod\u00e9ration des commentaires<\/b><\/h2>

Le choix de validation d\u2019un commentaire sur le site https:\/\/renovation-mathieuraoult.fr est laiss\u00e9 \u00e0 l\u2019enti\u00e8re appr\u00e9ciation du responsable de publication. Les commentaires peuvent \u00eatre supprim\u00e9s, modifi\u00e9s et corrig\u00e9s pour une meilleure compr\u00e9hension des visiteurs (notamment pour l\u2019orthographe).<\/span><\/p>

L\u2019internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut \u00e9galement renseigner une URL dans le champ \u00ab site web \u00bb. Ce lien peut ne pas appara\u00eetre si il a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 que le commentaire n\u2019apportait pas r\u00e9ellement de plus value \u00e0 l\u2019article. Ceci, m\u00eame si le commentaire est publi\u00e9.<\/span><\/p>

Voici des exemples de cas ou un commentaire peut-\u00eatre mod\u00e9r\u00e9 ou supprim\u00e9 :<\/span><\/p>